CEGMA
Présentation de la marque CEGMA
Déposée le 17 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) cegma Topo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CEGMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CEGMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460520.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CEGMA est expirée depuis le 17 mars 2023.
cegma Topo a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 mars 2003 n°2237910 - Publication au BOPI 2003-03-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-41
Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18
Renouvellement sans limitation le 4 mars 2013 n°2523660 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-04
Inscription le 6 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°755858 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-05-06